Comprendre la TVA sur votre commande
Chez Emmers Equestrian, la TVA est appliquée en fonction de votre type de client, de votre localisation et de la manière dont votre commande est traitée. En tant qu'entreprise belge, notre boutique en ligne respecte la réglementation belge sur la TVA.
Client privé européen
La TVA dépend du lieu de livraison ou de retrait de votre commande. Voici comment cela fonctionne.
Livraison dans l'UE
✔ TVA INCLUSE
Toutes les commandes livrées à une adresse dans l'Union européenne incluent la TVA au taux applicable pour le pays de destination.
Retrait en magasin
Lorsque vous récupérez votre commande en personne dans l’un de nos points de vente Emmers Equestrian, la TVA est toujours appliquée, quel que soit votre pays de résidence. La TVA s’applique au taux local en vigueur.
Veuillez noter : notre magasin NL suit la réglementation TVA des Pays-Bas. Certaines catégories de produits, comme les compléments, ont un taux de TVA différent aux Pays-Bas qu’en Belgique. Cela signifie que les prix de ces produits peuvent différer entre notre boutique en ligne et notre magasin NL.
Client international
Des règles spéciales de TVA s'appliquent aux clients et aux entreprises dont le pays d'origine se trouve en dehors de l'Union européenne.
Commande en ligne
✗ Exonération de TVA
Les commandes expédiées vers une destination hors UE sont considérées comme des exportations. Aucune TVA n’est facturée sur ces achats.
Veuillez noter : des droits d’importation et la TVA locale dans le pays de destination peuvent s’appliquer à la livraison. Ces frais ne sont pas inclus dans les frais de port et sont à la charge du destinataire.
Achat en magasin
✓ TVA incluse
Si les marchandises sont retirées dans l’un de nos magasins ou livrées en Europe, la TVA s’applique au taux local en vigueur.
Veuillez noter : notre magasin NL suit la réglementation TVA des Pays-Bas. Certaines catégories de produits, comme les compléments, ont un taux de TVA différent aux Pays-Bas par rapport à la Belgique. Cela signifie que les prix de ces produits peuvent varier entre notre boutique en ligne et notre magasin NL.
Vous voyagez entre un pays hors UE et la Belgique ou les Pays-Bas ?
Option 1 — Global Blue détaxe
Pour les achats en magasin éligibles, nous pouvons fournir un document de détaxe Global Blue. Cela vous permet de récupérer la TVA à l'aéroport lors de votre départ de l'UE. Demandez à notre personnel au moment de l'achat.
Option 2 — Tampon douanier sur la facture originale
Vous pouvez être éligible à un remboursement de la TVA en faisant tamponner votre reçu ou facture par les douanes lors de votre sortie de l'UE. Lors de votre prochaine visite, présentez simplement cette facture tamponnée officiellement en magasin, et nous
traiterons le remboursement de la TVA pour vous.
Client professionnel belge
En tant qu'entreprise belge, la TVA s'applique toujours à vos achats chez nous. Cependant, vous pouvez la récupérer via votre déclaration de TVA habituelle.
Commandes en ligne
✓ TVA incluse
La TVA s'applique à toutes les commandes en ligne livrées en Belgique. Les entreprises belges peuvent récupérer cette TVA via leur déclaration périodique de TVA, conformément à la réglementation fiscale en vigueur.
Achats en magasin
✓ TVA incluse
La TVA s'applique toujours aux entreprises belges achetant dans l'un de nos magasins belges. Comme indiqué ci-dessus, cette TVA peut être récupérée via votre déclaration périodique de TVA.
Client professionnel européen
Avec un numéro de TVA intracommunautaire valide, votre entreprise peut être éligible à des achats intracommunautaires hors TVA via notre boutique en ligne.
Achats en magasin
Conditionnel :
L'achat hors TVA en magasin est possible lorsque toutes les conditions suivantes sont remplies :
- Votre entreprise est enregistrée dans un pays de l'UE différent de celui du magasin
- Vous fournissez un numéro de TVA valide
- Vous signez un document d'exportation au moment de l'achat
Note : Si votre entreprise est enregistrée dans le même pays que le magasin, la TVA s'applique toujours, quel que soit votre numéro de TVA, mais cette TVA peut être récupérée via votre déclaration périodique de TVA
Pour plus d'informations sur les livraisons intracommunautaires avec autoliquidation de la TVA, veuillez consulter nos Conditions générales.
Commandes en ligne
Voici 2 options :
1. ✗ Exonération de TVA (si les conditions sont remplies)
L'achat hors TVA s'applique lorsque toutes les conditions suivantes sont remplies :
- La commande est passée via notre boutique en ligne
- Votre entreprise est enregistrée dans un pays de l'UE autre que la Belgique
- Un numéro de TVA valide est fourni et vérifié avec succès
- Les marchandises sont livrées dans un pays de l'UE autre que la Belgique
2. ✓ TVA incluse (si une condition n'est pas remplie)
- Les marchandises sont livrées en Belgique
- Votre numéro de TVA est invalide ou ne peut pas être vérifié
Exemple : Une entreprise avec un numéro de TVA NL commandant pour une livraison à une adresse BE → ✓ TVA incluse
Vous ne savez pas quelle règle s'applique à vous ?
Notre équipe est heureuse de vous aider à déterminer le traitement TVA approprié pour votre situation spécifique.
Souhaitez-vous vous inscrire avec votre numéro de TVA ?
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