Termes et Conditions
Emmers Equestrian BV
1. Général
Ces Termes & Conditions régissent toutes les transactions en ligne avec Emmers Equestrian BV. En passant une commande sur notre site web, vous acceptez d’être lié par ces conditions. Tous les accords sont soumis au droit belge, et tout litige sera résolu exclusivement par les tribunaux compétents en Belgique.
Dans ces conditions :
- « Société », « nous », « notre » ou « nos » désignent Emmers Equestrian BV.
- « Client » désigne la personne physique ou morale achetant des produits chez nous.
- « Site web » englobe toutes les URL appartenant à Emmers Equestrian BV.
2. Prix
Tous les prix sont affichés dans la devise locale de votre marché sélectionné (EUR, USD, GBP, etc.) et incluent les taxes applicables telles que la TVA lorsque la loi l'exige, sauf indication contraire.
Les prix et les spécifications des produits sont susceptibles d'être modifiés sans préavis.
Bien que nous nous efforcions d'assurer l'exactitude, des erreurs de tarification ou d'information produit peuvent survenir. Dans ce cas, nous nous réservons le droit d'annuler les commandes passées à des prix incorrects. Si cela se produit, nous vous contacterons pour discuter d'une solution appropriée.
TVA et facturation
Le cas échéant, et sous réserve que le client fournisse un numéro de TVA valide et remplisse les conditions légales applicables, la transaction est considérée comme une livraison intracommunautaire avec autoliquidation de la TVA (Art. 39bis — livraison intracommunautaire / autoliquidation de la TVA).
3. Commandes
Pour passer une commande :
- Ajoutez les produits souhaités à votre panier.
- Saisissez vos informations de contact et de facturation.
- Fournissez les détails de paiement.
- Vérifiez et confirmez votre commande.
Les commandes sont acceptées via des transactions en ligne sécurisées. Nous acceptons les modes de paiement suivants :
- Visa
- MasterCard
- Maestro
- Klarna
- Bancontact/Mister Cash
- KBC Online/CBC Online
- ING Home’Pay
- Belfius Direct Net
- iDEAL
- PayPal
- American Express
- Sofort Banking
- Virement bancaire
Toutes les transactions par carte sont soumises à des contrôles de validation et à l'autorisation de l'émetteur de la carte. Si votre paiement n'est pas autorisé, nous ne sommes pas responsables des retards ou de la non-livraison.
Remarque : Les personnes de moins de 18 ans doivent avoir le consentement d'un parent ou tuteur pour passer des commandes.
4. Livraison
Nous nous engageons à livrer les produits rapidement, en respectant le mode de livraison choisi. Les frais de livraison peuvent changer sans préavis. Le délai maximum de livraison est de 30 jours à compter du lendemain de la commande. Toutes les livraisons sont soumises à la disponibilité des produits.
Si nous ne pouvons pas livrer dans ce délai, nous vous en informerons rapidement et vous fournirons une date de livraison estimée. Vous avez le droit d'annuler la commande si la livraison dépasse 30 jours, et nous vous rembourserons intégralement les articles non livrés.
Si les marchandises livrées sont endommagées, incorrectes ou ne correspondent pas à votre commande, veuillez nous en informer dans les 14 jours calendaires suivant la réception. Le défaut de notification implique l'acceptation des marchandises. Nous ne sommes pas responsables des pertes indirectes dues à un retard ou une non-livraison par le transporteur. Notre responsabilité est limitée à la valeur des articles non reçus.
5. Retours
Nous nous engageons à ce que tous nos clients soient satisfaits de leurs achats. Si vous souhaitez retourner un article, veuillez consulter notre page Retours & Échanges pour des informations détaillées sur le processus, les exigences et les conditions.
- Les retours doivent être effectués dans les 14 jours calendaires suivant la réception de votre commande.
- Les articles doivent être en état neuf, non endommagés et propres, avec tous les emballages et étiquettes d'origine intacts.
- Les frais de retour sont à la charge du client, sauf si l'article est endommagé ou incorrect.
- Une fois le retour traité et conforme à nos normes de contrôle qualité, les remboursements seront effectués sur le mode de paiement initial dans un délai de 10 jours ouvrables.
Pour des détails spécifiques concernant les articles non retournables, la procédure de retour, et la gestion des retours hors UE, veuillez consulter notre page Retours & Échanges.
6. Produits
Les produits sont vendus individuellement sauf indication contraire et peuvent ne pas être disponibles dans tous les points de vente.
Les images des produits sont à titre illustratif uniquement. Bien que nous nous efforcions d’être précis, les produits réels peuvent varier en couleur ou en apparence en raison de limitations techniques. Veuillez vous référer à la description du produit pour des informations exactes. Après avoir passé votre commande, vous recevrez un e-mail de confirmation détaillant la couleur et la taille sélectionnées.
7. Droit de rétractation
Conformément à la législation européenne sur la vente à distance, vous avez le droit d'annuler votre commande dans un délai de 14 jours calendaires à compter du lendemain de la livraison, à condition que les marchandises soient inutilisées et dans leur emballage d'origine. Ce droit ne s'applique pas à :
- Produits périssables
- Logiciels non scellés
- Articles personnalisés ou sur mesure
8. Force majeure
Nous ne sommes pas responsables de l'inexécution de nos obligations en raison d'événements échappant à notre contrôle raisonnable, y compris, mais sans s'y limiter :
- Conflits sociaux
- Catastrophes naturelles
- Guerre ou troubles civils
- Perturbations des transports
- Réglementations gouvernementales
Dans de tels cas, notre responsabilité se limite à la valeur des marchandises déjà livrées, plus les frais de livraison applicables.
9. Contenu
Les informations sur notre site web et dans nos documents imprimés sont fournies à titre indicatif général et ne constituent pas un conseil professionnel. Nous mettons régulièrement à jour notre contenu, mais ne pouvons garantir son exactitude en permanence.
10. Propriété
Tous les biens restent la propriété de Emmers Equestrian BV jusqu'à réception du paiement intégral.
11. Réclamations
Pour toute question ou réclamation, veuillez contacter notre service client à l'adresse hello@emmers.eu. Nous nous engageons à répondre sous 3 jours ouvrables. Si une solution immédiate n'est pas possible, nous vous informerons du délai prévu.
En cas de litige au sein de l'UE, vous pouvez contacter le Service du Médiateur de la Consommation ou la plateforme européenne de résolution en ligne des litiges.
12. Sécurité
Nous accordons la priorité à la sécurité de nos services en ligne. Les transactions sont sécurisées grâce à la technologie SSL (Secure Socket Layer) qui chiffre vos données lors de la transmission.
13. Informations de contact
Emmers Equestrian BV
RPR Anvers, division Hasselt
Les tribunaux d'Anvers ont compétence
Bernard Kempplein 23
3930 Hamont-Achel
Belgique
Tél : +32 11 66 47 73
Email : hello@emmers.eu
TVA : BE0478.174.762
IBAN : BE52 7330 3610 1309
BIC/SWIFT : KREDBEBB
14. Propriété intellectuelle
Tous les contenus de ce site web et des autres publications d'Emmers Equestrian sont la propriété ou sous licence d'Emmers Equestrian BV. Toute reproduction est interdite sans consentement écrit préalable.